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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA ROSE DES VINS
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Domaines & Villages
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaines & Villages
SARL LA ROSE DES VINS

Numéro de dépôt :
3477167
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2017
Domaines & Villages de LA ROSE DES VINS

Présentation de la marque Domaines & Villages

Déposée le 26 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA ROSE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Domaines & Villages »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA ROSE DES VINS domicilié(e) RN 6, “ Le Gauchard ”,71150 FARGES LES CHALON - 71150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre COLIN LA ROSE DES VINS S.A.R.L. domicilié(e) RN 6, “ Le Gauchard ”,71150 FARGES LES CHALON - 71150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaines & Villages est expirée depuis le 26 janvier 2017.

LA ROSE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON Colin Seguin


SARL LA ROSE DES VINS - RN 6, “ Le Gauchard ”,71150 FARGES LES CHALON - 71150 - France


M. Pierre COLIN LA ROSE DES VINS S.A.R.L. - RN 6, “ Le Gauchard ”,71150 FARGES LES CHALON - 71150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools ou liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine.